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Mentions légales

Reproduction interdite de ces mentions légales.
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’entreprise individuelle De Atelier Chez Ry met à disposition de tout utilisateur, à savoir toute personne physique ou morale ayant accès au Site, ses mentions légales, accessibles depuis n’importe quelle page du présent Site.

Site

Le site professionnel https://atelierchezry.com/, appelé ci-après « Site », permet de présenter les services proposés, à savoir les prestations suivantes :

Création de bijoux, Vente de bijoux (boucles d’oreilles, bagues, bracelets, pendentifs) en argent massif 925 ou  argent et céramique fait main par Métalick Bijoux.

À tout moment, l’entreprise individuelle De Atelier Chez Ry se réserve le droit de modifier et de mettre à jour le Site et son contenu. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de :
– Défaillance, panne ou interruption de fonctionnement ;
– Dysfonctionnement ou incompatibilité du serveur ou du terminal de l’Utilisateur avec le Site.
Par ailleurs, l’Utilisateur est seul responsable de sa navigation.

Éditeur du site

L’Éditeur du site, ci-après « Éditeur », est la personne dont l’activité est d’éditer un service de communication au public en ligne. En ce sens, il est responsable de la mise en ligne et du contenu du Site.

Raison sociale l’entreprise individuelle  Metalick Bijoux
Dénomination / nom commercial : Atelier Chez Ry
Siège social : Metalick Bijoux 1 rue des Bleuets 22440 Ploufragan
Immatriculée au 480 204 858
SIRET : 480 204 858 00025
Contact : atelier.chez.ry@gmail.com

Directeur de la publication

Le directeur de publication d’un site internet est la personne chargée de rendre public le contenu éditorial sur le site et
d’y veiller : Metalick Bijoux

L’hébergeur du site

L’hébergeur est l’entité proposant l’hébergement du Site.
Raison / Dénomination sociale : Wix.com
Siège social : 19 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS

Propriété intellectuelle

Le présent Site est la propriété de l’Éditeur. Tous les éléments du présent site, notamment photographies, illustrations, identité visuelle, articles rédigés, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur et en sont sa propriété exclusive et intégrale. En ce sens, toute reproduction, utilisation, représentation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur sont strictement interdites.

Atelier Chez RY étant une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 22 4 922 079, la société METALICK BIJOUX se réserve le droit d’intenter toute action en justice lui permettant de défendre sa marque.

Données personnelles et stockage des données

Selon les dispositions de l’article 4 du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), on entend par « données à caractère personnel » ou « données personnelles », les informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne. Le recueil et le traitement de ces données personnelles sont effectués par l’Éditeur, en sa qualité de responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles.

Le délégué à la protection des données (DPO) est la personne qui stocke les données traitées. Pour toute demande concernant ses droits, l’utilisateur peut contacter par mail le responsable de traitement, l’entreprise individuelle Métalick Bijoux, à l’adresse suivante : atelierchezry@gmail.com.

Les informations relatives au traitement des données et à l’utilisation des cookies par le site https://atelierchezry.com/ sont disponibles à la page spécifique « Politique de confidentialité ».

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Tout litige ou différend causé et/ou lié au présent contrat, né ou pouvant naître entre les parties, pour quelque raison que ce soit et notamment concernant sa formation, sa validité, son interprétation, son exécution ou sa rupture, et plus généralement concernant les relations d’affaires liant les parties, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, relève de la compétence exclusive des juridictions de la ville de Saint-Brieuc, 22000 (France).

Retour ou échange :

En cas d’erreur de la taille choisit (bague, chaînes et bracelet) les frais d’expédition aller/retour et la mise à la taille seront facturées au client.

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